Actualité Départementale

 Compte rendu du Conseil Départemental du 23 Octobre 2014 à BUCHY

A.D.C.P.G. - C.A.T.M. de SEINE MARITIME

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ADCPG CATM DE SEINE MARITIME     19 PLACE DE LA BASSE VIELLE TOUR 76000 ROUEN

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 23 OCTOBRE 2014,

SALLE DES FETES DE LA MAIRIE DE BUCHY 14 h 30

Le président Michel Denouette ouvre la séance, salue la présence de M. Patrick Chauvet, Maire et Conseiller Général de Buchy. Il demande d’observer une minute de silence à la mémoire de nos camarades disparus.

Monsieur le Maire nous remercie pour notre venue et nous présente en quelques mots sa commune. La création de Buchy date de 1050. C’est depuis toujours une ville commerçante peuplée aujourd’hui de 1500 habitants. Il y a toujours des halles. La salle qui nous accueille à 100 ans. Il annonce que le collège va être rénové et qu’il faut toujours associer les élèves des écoles aux manifestations patriotiques. La fête des drapeaux a été une réussite. Puis il termine son intervention en nous souhaitant de bons travaux.

Michel Denouette remercie Pierre Vannier pour la parfaite organisation du congrès 2014 à Malaunay. Il informe les participants de la venue de Jacques Goujat, le 8 septembre 2014 à l’association départementale pour remettre à Lucien Thorel, la médaille d’honneur de la Fédération.

Le secrétaire procède à l’appel des sections et des membres du comité directeur.

Jean Hourmand nous annonce que le conseil départemental de l’ONAC ne s’est pas réuni. La réunion aura bientôt lieu et le compte-rendu sera pour la prochaine réunion.

Puis c’est son compte-rendu de la réunion de l’UFAC à Paris le 9 octobre 2014.

Le projet de loi de finances pour 2014 prévoit une diminution des crédits de 5,4 % à cause de la diminution des effectifs. Cependant, on ne notera aucune atteinte aux droits acquis dans le budget 2015. Les OPEX pourront obtenir la carte du combattant pour 4 mois de présence dans les théâtres d’opérations extérieures.

Concernant la ½ part fiscale pour les veuves d’anciens combattants âgées de 75 ans et plus, les dispositions antérieures restent en l’état. La ½ part est attribuée aux veuves uniquement si leurs maris en avaient déjà bénéficié.

Michel Denouette nous fait part de plusieurs annonces.

Le congrès 2015 aura lieu à Auffay, sur une journée, le dimanche 12 avril 2015, sous la direction de Maurice Gouel, président cantonal de Tôtes et de Mme Colette Courtois, président de la section locale d’Auffay. Le traiteur choisi est  les Ets Malandain.

Le délégué fédéral sera Jean-Marie Nicolas.

La fête des drapeaux aura lieu le  dimanche 21 juin 2015 à Saint Romain de Colbosc.

Pour le congrès 2016, la ville de Pavilly a été pressentie.

Les présidents et rapporteurs des commissions au congrès 2015 ont été désignés et une réunion des commissions avant congrès est programmée pour le jeudi 26 février 2015. Il faudrait envoyer les comptes-rendus des commissions aux sections avant le congrès afin de pouvoir tenir compte de certaines remarques éventuelles.

Lors du congrès, ne pas oublier de faire voter le rapport des finances et de présenter des motions aux votes des congressistes.

Jacques Ade a donné quelques informations CARAC. La CARAC a déboursé   30 millions d’euros pour maintenir le bénéfice des bonifications de 12,5 % et 25 % en 2014 pour les anciens combattants mutualistes car ces pourcentages avaient été baissés puis rétablis lors de la discussion du budget 2014. Il nous apprend que la CARAC se porte bien et que le plafond nouveau est 1475 €.

Concernant l’aide sociale, il demande que les formulaires soient bien remplis –

Il rappelle que le dédommagement par colis est 15 €.

Michel Denouette annonce que l’horaire de la manifestation du 5 décembre 2014 à Paris n’est pas connu. Concernant les bleuets, il rappelle que les quêtes sont destinées pour les secours.

Les discours du 11 Novembre et du 5 Décembre seront bientôt envoyés aux sections.

Claude Logez présente enfin quelques mesures pour les OPEX et rappelle que la carte du combattant sera obtenue pour 4 mois de présence et que le point d’indice passe de 13,93 à 13,96 €.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 17 h et le président nous invite à nous réunir autour du pot de l’amitié.